Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE SPORTS
Pathé Marques, SAS

Numéro de dépôt :
3043690
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020
FRANCE SPORTS de Pathé Marques

Présentation de la marque FRANCE SPORTS

Déposée le 28 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathé Marques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 4 mai 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathé Marques domicilié(e) 2 Rue Lamennais - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 922 525 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque FRANCE SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE SPORTS est expirée depuis le 28 juillet 2020.

Pathé Marques a également déposé les autres marques suivantes : PATHÉSPORT : , TMC , TMC , , WEPLER , Côté tribune , cinéforfait , CHACUN SON DESTIN , TMC'KADO , TMC MONTE CARCO


Pathé Marques, SAS - 2 Rue Lamennais - 75008 - PARIS - France - SIREN 423922525


DESBARRES & STAEFFEN, - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication au BOPI 2000-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Republication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461581 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Inscription le 12 août 2020 - Constitution de mandataire n°792586 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de transmission de données, d'information par câble, par satellite ou par voie hertzienne ; matériels décodeurs ; supports d'enregistrement magnétique et numérique ; appareils de synchronisation d'image et du son ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Support pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, support d'enregistrement magnétique. Produit multimédia à savoir supports magnétique, disques compact numique, disques vidéo digitaux, supports magnétiques et numériques d'images et de sons, logiciels, uvres littéraires, musicales, audiovisuelles sur support magnétique et numérique, bases de données. Dispositif de synchronisation d'images et du son. Parapluies, parasols. Télécommunication. Diffusion de programmes en numérique et en analogique ; émissions télévisées. Télévision par câble, par satellite ou par voie hertzienne. Diffusion de programme de télévision. Communications télévisuelles et par terminaux d'ordinateurs. Service de télécommunications à savoir : service d'interconnexion à des réseaux télématiques pour la communication d'informations et la transmission d'informations et de données contenues dans des centres serveurs ; Edition de programmes en numérique ou sur réseaux Internet. Exploitation de chaînes ou de programmes de télévision par câble, par satellite ou par voie hertzienne à savoir : services d'informations de presse, services d'informations (nouvelles), divertissements. Services de transmissions par des réseaux de télécommunication des annonces publicitaires, par réseaux télématiques. Divertissements télévisés. Education, formation, activités sportives et culturelles. Production et édition sur support magnétique, numérique ou film. Production, réalisation et distribution (placement de films auprès de diffuseurs) d'uvres audiovisuelles, de films et de spectacles. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Production de films sur bandes vidéo, sur vidéocassettes, et sur vidéogrammes, divertissements télévisés, location d'enregistrements sonores, montage de programmes radiophoniques et de télévision, représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement, distribution de films (placement de films auprès de diffuseurs). Filmage sur bandes vidéo. Programmation pour ordinateurs. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, sur vidéocassettes, sur vidéogrammes et sur films cinématographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.