Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cinéforfait
Pathé marques, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3053544
Date de dépôt :
25/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2010

Présentation de la marque cinéforfait

Déposée le 25 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathé marques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « cinéforfait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathé marques domicilié(e) 21, rue François 1er, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 922 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon - France.

La marque cinéforfait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cinéforfait est expirée depuis le 25 septembre 2010.

Pathé marques a également déposé les autres marques suivantes : PATHÉSPORT : , TMC , TMC , , WEPLER , Côté tribune , CHACUN SON DESTIN , TMC'KADO , TMC MONTE CARCO , TMC CUISINE


Pathé marques, société par actions simplifiée - 21, rue François 1er, 75008 PARIS - France - SIREN 423922525


Maître Erick Landon - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; Services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Transmissions par satellite, transmissions de messages, diffusion de programmes radiophoniques ou de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles, télévision par satellite, services de transmission d'informations accessibles par codes d'accès par voie télématique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de journaux. Prêts de livres. Production de spectacles, de films et téléfilms. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Location de bandes vidéo, de vidéocassettes et de vidéogrammes, production de films sur bandes vidéo, sur vidéocassettes, et sur vidéogrammes, production de films sur bandes vidéo, sur vidéocassettes, et sur vidéogrammes, exploitation de salles de cinéma, exploitation de salles de jeux, studios de cinéma, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de décors de spectacles, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, location d'enregistrements sonores, montage de programmes radiophoniques et de télévision, représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement, distribution de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.