Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFECTION MUSICALE PATHE MARCONI
PATHE MARCONI EMI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1531985
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999
PERFECTION MUSICALE PATHE MARCONI de PATHE MARCONI EMI

Présentation de la marque PERFECTION MUSICALE PATHE MARCONI

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERFECTION MUSICALE PATHE MARCONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PERFECTION MUSICALE PATHE MARCONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFECTION MUSICALE PATHE MARCONI est expirée depuis le 19 mai 1999.

PATHE MARCONI EMI a également déposé les autres marques suivantes : PATHE , SODIP , PATHE , MOMENT MUSICAL , (Marque figurative) , G MARCONI , THE TWIN , MFP COLLECTION LA LIBELLULE , DIGITAL , MELODISC


PATHE MARCONI EMI (S.A.) - 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Phonogrammes, disques phonographiques, enregistrements de sons, bandes magnétiques ou autres supports de sons; appareils pour l'enregistrement et la reproduction des sons, machines parlantes, appareils phonographiques leurs pièces détachées et parties constitutives