Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT
PATHE MARCONI EMI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1623227
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1998
PAT de PATHE MARCONI EMI

Présentation de la marque PAT

Déposée le 11 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE/BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT est expirée depuis le 11 mars 1998.

PATHE MARCONI EMI a également déposé les autres marques suivantes : PATHE , SODIP , PATHE , MOMENT MUSICAL , PERFECTION MUSICALE PATHE MARCONI , (Marque figurative) , G MARCONI , THE TWIN , MFP COLLECTION LA LIBELLULE , DIGITAL


PATHE MARCONI EMI (S.A.) - 62, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE/BILLANCOURT - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Appareils d'émission, de transmission, de réception, de radiotélégraphie et radiotéléphonie, de radiotéléphotographie et de radiotélécinématographie, radiociné mécanique avec ou sans fil, de télévision ainsi que leurs organes, et notamment des moteurs électriques, roues et disques d'exploration et de reconstitution des images, cellules photoélectriques, tubes luminescents, amplificateurs d'ondes à hautes et basses fréquences, écrans pour appareils de téléphotographie et de télévision, condensateurs, transformateurs à hautes et basses fréquences ou d'alimentation, résistances, haut-parleurs et tous dispositifs reproducteurs d'ondes sonores enregistrées sur films ou fil d'acier magnétiques.Appareils d'enregistrement et de reproduction des sons, phonogrammes et notamment disques, plateaux tourne-disques, diaphragmes, appareils produisant des sons synchronisés ou non avec des images, la synchronisation des sons, tourne-disques, amplificateurs, haut-parleurs et diffuseurs des systèmes optiques et notamment ceux des appareils de téléphotographie et de télévision, des microphones. Appareils tels que électrophones, magnétophones, interphones, servant à reproduire,par tous moyens électroniques, des sons, des disques phonographiques, des bandes ou fils enregistrés

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.