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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI
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PAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT
PATHE MARCONI EMI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1446860
Date de dépôt :
26/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1998

Présentation de la marque PAT

Déposée le 26 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT est expirée depuis le 26 janvier 1998.

PATHE MARCONI EMI a également déposé les autres marques suivantes : PATHE , SODIP , PATHE , MOMENT MUSICAL , PERFECTION MUSICALE PATHE MARCONI , (Marque figurative) , G MARCONI , THE TWIN , MFP COLLECTION LA LIBELLULE , DIGITAL


PATHE MARCONI EMI (S.A.) - 62, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Phonogrammes, disques phonographiques, enregistrement de sons, bandes magnétiques ou autres supports de sons, machines parlantes, appareils phonographiques, leurs pièches détachées et parties constitutives.