Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.M.
PATHE MARCONI EMI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1536425
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1999

Présentation de la marque P.M.

Déposée le 14 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque P.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.M. est expirée depuis le 14 juin 1999.

PATHE MARCONI EMI a également déposé les autres marques suivantes : PATHE , SODIP , PATHE , MOMENT MUSICAL , PERFECTION MUSICALE PATHE MARCONI , (Marque figurative) , G MARCONI , THE TWIN , MFP COLLECTION LA LIBELLULE , DIGITAL


PATHE MARCONI EMI (S.A.) - 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Appareils d´emission, de transmission, de réception, de radiotélégraphie et de radiotéléphonie, de radiotéléphotographie et de radiotélécinématographie, radiocinémécanique avec ou sans fil, de télévision, ainsi que leurs organes, et notamment des moteurs électriques, roues et disques déxploration et de reconstitution des images, cellules photo-électriques, tubes luminescents, amplificateurs dóndes à hautes et basses fréquences, écrans pour appareils de téléphotographie et de télévision, condensateurs, transformateurs à hautes et basses fréquences ou dálimentation, résistances, haut-parleurs, et tous dispositifs reproducteurs dóndes sonores enregistrés sur film ou fil dácier magnétique, des appareils dénregistrement et de reproduction des sons, phonographes et notamment disques, plateaux tourne-disques, diaphragmes, appareils produisant des sons synchronisés ou non avec des images, la synchronisation des sons, tourne-disques, amplificateurs, haut-parleurs et diffuseurs, des systèmes optiques et notamment ceux des appareils de téléphotographie et de télévision, des microphones.Films pour la reproduction de límage et du son;appareils acoustiques, appareils de correction auditive, appareils dáudiométrie, pièces détachées sý rapportant

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.