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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI
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MOMENT MUSICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOMENT MUSICAL
PATHE MARCONI EMI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1489103
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1998
MOMENT MUSICAL de PATHE MARCONI EMI

Présentation de la marque MOMENT MUSICAL

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOMENT MUSICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque MOMENT MUSICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMENT MUSICAL est expirée depuis le 16 septembre 1998.

PATHE MARCONI EMI a également déposé les autres marques suivantes : PATHE , SODIP , PATHE , PERFECTION MUSICALE PATHE MARCONI , (Marque figurative) , G MARCONI , THE TWIN , MFP COLLECTION LA LIBELLULE , DIGITAL , MELODISC


PATHE MARCONI EMI (S.A.) - 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Phonogrammes, disques phonographiques, enregistrements de sons, bandes magnétiques ou autres supports de sons, machines parlantes, appareils phonographiques, leurs pièces détachées et parties constitutives.Appareils pour l'enregistrement et la reproduction des sons, magnétophones, casettes, musi-cassettes et mini-cassettes, tourne-disques, lecteurs de cassettes.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), électroniques (y compris la télévision), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement;la transmission, la reproduction du son, des images ou données;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et vidéo;appareils automatique déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs et équipement pour le traitement de l'information et pour les ordinateurs; appareils extincteurs.