Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CND CLUB NATIONAL DU DISQUE
PATHE MARCONI EMI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1535708
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1999
CND CLUB NATIONAL DU DISQUE de PATHE MARCONI EMI

Présentation de la marque CND CLUB NATIONAL DU DISQUE

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CND CLUB NATIONAL DU DISQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CND CLUB NATIONAL DU DISQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CND CLUB NATIONAL DU DISQUE est expirée depuis le 9 juin 1999.

PATHE MARCONI EMI a également déposé les autres marques suivantes : PATHE , SODIP , PATHE , MOMENT MUSICAL , PERFECTION MUSICALE PATHE MARCONI , (Marque figurative) , G MARCONI , THE TWIN , MFP COLLECTION LA LIBELLULE , DIGITAL


PATHE MARCONI EMI (S.A.) - 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE BILLANCOURT - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Disques phonographiques en tous genres, de tous modèles et en toutes matières, des bandes magnétiques;appareils phonographiques en tous genres, simples ou combinés avec des appareils radio; électrophones et toutes autres machines parlantes