Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI
/
CADRE NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRE NOIR
PATHE MARCONI EMI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1450160
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1998

Présentation de la marque CADRE NOIR

Déposée le 16 février 1988 par la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI EMI domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque CADRE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRE NOIR est expirée depuis le 16 février 1998.

PATHE MARCONI EMI a également déposé les autres marques suivantes : PATHE , SODIP , PATHE , MOMENT MUSICAL , PERFECTION MUSICALE PATHE MARCONI , (Marque figurative) , G MARCONI , THE TWIN , MFP COLLECTION LA LIBELLULE , DIGITAL


PATHE MARCONI EMI (S.A.) - 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques et cassettes acoustiques, vidéogrammes, cassettes vidéo.