Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PATHE MARCONI E.M.I. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1164443
Date de dépôt :
25/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de PATHE MARCONI E.M.I

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI E.M.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATHE MARCONI E.M.I domicilié(e) 36, rue Pierret, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164443.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 25 juillet 1990.

PATHE MARCONI E.M.I a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC NOTES , TRIANON , ODEON RECORD , LA VOIX DE SON MAITRE , PATHE , PAT , PATHE , PATHE , PATHE , COLUMBIA


PATHE MARCONI E.M.I. (S.A.) - 36, rue Pierret, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

Appareils, instruments, ustensiles et pièces détachées pour les sciences, l'optique, l'électrotechnique, l'électronique y compris la T.S.F., l'éclairage, la photographie, la cinématographie, la télévision, l'enregistrement, la reproduction et la transmission des sons et des images, le pesage, le mesurage, la géodésie, la signalisation, le contrôle (inspection) et l'enseignement;cellules photo-électriques;phonographes, machines parlantes, phonogrammes et notamment disques;films pour la reproduction de l'image et du son;appareils acoustiques;appareils de correction auditive, appareils d'audiométrie, pièces détachées s'y rapportant;plateaux tourne-disques;moteurs électriques, roues et disques d'exploration et de reconstitution des images; instruments de musique en tous genres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.