Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIEN A DECLARER
PATHE FILMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3725812
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2030
RIEN A DECLARER de PATHE FILMS

Présentation de la marque RIEN A DECLARER

Déposée le 30 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIEN A DECLARER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE FILMS domicilié(e) 2 rue Lamennais - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 077 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque RIEN A DECLARER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3725812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIEN A DECLARER arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.

PATHE FILMS a également déposé les autres marques suivantes : LA CH'TITE FAMILLE , RAID DINGUE , LARGUÉES , BIENVENUE CHEZ LES CH'TIS , OCEANS


PATHE FILMS, Société par actions simplifiée - 2 rue Lamennais - 75008 - Paris - France - SIREN 780077921


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 23 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°783430 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23

Renouvellement avec limitation le 26 mars 2020 n°2744067 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; supports d'enregistrement sonores ; appareils pour le traitement de l'information ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo ; disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; cassettes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; clés USB ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones portables ; baladeurs ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; cartes électroniques pour jeux électroniques ; aimants ; affiches aimantées ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; appareils photographiques ; talkies-walkies ; appareils de projection, écrans de projection ; écrans vidéo ; haut-parleurs ; publications électroniques (téléchargeables);

Papier ; carton ; articles pour reliures ; produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; atlas ; imprimés ; albums ; almanachs ; brochures ; fanions en papier ; autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; marques pour livres ; manuels ; calendriers ; catalogues ; magazines ; journaux ; publications ; représentations graphiques ; prospectus ; revues (périodiques) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; billets ; tickets ; cartes postales ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; fournitures scolaires ; cahiers ; carnets ; répertoires ; crayons ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; coupe-papier (articles de bureau) ; enveloppes (papeterie) ; classeurs (articles de bureau) ; enseignes en papier ou en carton;

Jeux et jouets ; jeux de cartes, marionnettes ; masques de théâtre ; masques de carnaval;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial;

Services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacle ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de livres, de revues, publication de livres, de revues ; édition et publication de livres, de revues ; édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia, services d'édition de supports multimédia à usage interactif ou non ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; prêt de livres ; production et distribution de films télévisés ou cinématographiques et de séries télévisées, y compris les vidéos s'y rapportant ; production, création, réalisation, montage, édition, distribution, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou de téléfilms, de courts ou longs métrages, feuilletons, séries télévisées, dessins et séries animés, films et séries documentaires, téléreportages, programmes radiophoniques, radioreportages, oeuvres musicales et oeuvres multimédia sur tous supports de sons et/ou d'images ; trucages audiovisuels ; production de spectacles, de films, de films d'animation, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de programmes et vidéogrammes ; agences pour artistes ; location de phonogrammes et vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décors de théâtre;

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, conception de systèmes de cryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés et à toute transmission d'information, conception et élaboration de programmes interactifs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques (sites Web), concession de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, services d'installation de logiciels, de mise à jour, de conception, d'élaboration et de maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, élaboration et conception de logiciels, services de conception et d'élaboration d'images virtuelles interactives.