Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIENVENUE CHEZ LES CH'TIS
PATHE FILMS, Société par actions simplifié

Numéro de dépôt :
3577032
Date de dépôt :
22/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2028
BIENVENUE CHEZ LES CH\'TIS de PATHE FILMS

Présentation de la marque BIENVENUE CHEZ LES CH'TIS

Déposée le 22 mai 2008 par la société PATHE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIENVENUE CHEZ LES CH'TIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Le déposant est la société PATHE FILMS domicilié(e) 2 rue de Lamennais - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 077 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nomos, Mme DELABARRE Helena domicilié(e) 63 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BIENVENUE CHEZ LES CH'TIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3577032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIENVENUE CHEZ LES CH'TIS arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.

PATHE FILMS a également déposé les autres marques suivantes : LA CH'TITE FAMILLE , RAID DINGUE , LARGUÉES , OCEANS , RIEN A DECLARER


PATHE FILMS, Société par actions simplifié - 2 rue de Lamennais - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 780077921


Nomos, Mme DELABARRE Helena - 63 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2018 n°2682848 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-30

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733808 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour le traitement de l'information ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo ; disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; cassettes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts ; cartes mémoire ou à microprocesseur ; clefs USB ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones portables ; baladeurs ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels : ; cartes électroniques pour jeux électroniques ; aimants ; affiches aimantées ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunette ; appareils photographiques ; talkies-walkies ; appareils de projection, écrans de projection ; écrans vidéo ; haut-parleurs ; publications électroniques (téléchargeables).

Bracelets, montres et bracelets de montres, bagues (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), médailles et médaillons, anneaux (bijouterie), boucles d'oreilles, boutons de manchette, épingles (bijouterie) ; épingles de cravates ; broches (bijouterie) ; joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques, horloges, bijoux fantaisie ; breloques ; insignes en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie, figurines en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux.

Papier ; carton ; articles pour reliures ; produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; atlas ; imprimés ; albums ; almanachs ; brochures ; fanions en papier ; autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; marques pour livres ; manuels ; calendriers ; catalogues ; magazines ; journaux ; publications ; représentations graphiques ; prospectus ; revues (périodiques) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; billets ; tickets ; cartes postales ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; fournitures scolaires ; cahiers ; carnets ; répertoires ; crayons ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; coupe-papier (articles de bureau) ; enveloppes (papeterie) ; classeurs (articles de bureau) ; enseignes en papier ou en carton.

Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; malles et valises ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs besace, sacs à dos, sacoches pour porter les enfants, sacoches (maroquinerie), sacs banane, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuilles) ; serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes, étuis pour les clefs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage, parapluies, parasols et cannes.

Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; canapés, chaises (sièges), bancs (meubles), fauteuils ; coffres non métalliques ; corbeilles non métalliques ; coussins ; étagères ; garnitures de meubles non métalliques ; glaces (miroirs) ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; services à café ; tasses ; vaisselle non en métaux précieux, assiettes, verres à boire ; saladiers ; bâtonnets pour cocktails ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; moules à gâteaux ; poivriers, salières ; porte-couteaux pour la table ; boîtes à biscuits ; boîtes en verre ; gourdes ; tire-bouchons ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; chopes à bière ; bougeoirs ; carafes ; coupes à fruits ; ronds de serviettes ; porte-serviettes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; fèves en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Couvertures de lit et de table ; linge de maison, linge de table, nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles, set de table non en papier, chemins de tables non en papier, tapis de tables non en papier, linge de lit, draps, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), taies d'oreilles, housses d'oreillers, couvre-lits, couvertures de lit, plaids, dessus de lits (couvre-lits), linge de bain (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; coussins, housses pour coussins ; tissus adhésifs collables à chaud ; étiquettes en tissu ;

Vêtements, chaussures, chaussons, pantoufles ; chaussettes ; chapellerie.

Jeux et jouets ; jeux de cartes, marionnettes ; masques de théâtre ; masques de carnaval.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, compotes ; oeufs ; laits et autres produits laitiers, fromage, huiles et graisses comestibles ; pickles ; charcuterie, salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; beurre, crème, yaourts ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, biscuits, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; apéritifs à base d'alcools, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; cocktails (à base d'alcools) ; gin ; rhum ; vodka ; whisky.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail de livres, de magazines, d'articles vestimentaires, textiles, de literie, d'art de la table, d'articles de maroquinerie, d'articles de bijouterie, de jouets, de jeux de société, de produits alimentaires.

Divertissement ; publication de livres, de dictionnaires, publication électronique de livres, de périodiques en ligne, de dictionnaires ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique ; services de loisirs ; divertissement radiophonique ou télévisé ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms, de dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques ; organisation de jeux (divertissements).

Services de restauration ; restaurants à service rapide et permanent ; réservation et location de logements temporaires ; services d'hébergements temporaires ; pensions ; maisons de vacances ; services d'hôtellerie et de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; bars, cantines, crèches d'enfants ; traiteurs ; location de tentes ; services de maison de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; réservation de pensions, hôtels, restaurant.