Déposée le 3 décembre 1992 par monsieur PATETTA Carmelo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 3 LA CASA DI CARMELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est monsieur PATETTA Carmelo domicilié(e) 19 et 21 Bd WILSON, 35800 DINARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATETTA Carmelo - France.
La marque 3 LA CASA DI CARMELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 LA CASA DI CARMELO est expirée depuis le 3 décembre 2002.
Monsieur PATETTA Carmelo - 19 et 21 Bd WILSON, 35800 DINARD - France
Monsieur PATETTA Carmelo - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, et produits laitiers, huiles, et graisses comestibles.Boissons alcooliques Restauration; recherche scientifique et industrielle
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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