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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATETTA CARMELO DISTRIBUTION
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LA SAVEUR ITALIENNE PACA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAVEUR ITALIENNE PACA
S.A.R.L. PATETTA CARMELO DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
95600569
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque LA SAVEUR ITALIENNE PACA

Déposée le 28 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATETTA CARMELO DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SAVEUR ITALIENNE PACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATETTA CARMELO DISTRIBUTION domicilié(e) Z.I. Haie des Cognets 18, avenue de Bellevue, 35136 St Jacques de la Lande - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 724 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATETTA Carmelo - France.

La marque LA SAVEUR ITALIENNE PACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAVEUR ITALIENNE PACA est expirée depuis le 28 novembre 2005.


S.A.R.L. PATETTA CARMELO DISTRIBUTION - Z.I. Haie des Cognets 18, avenue de Bellevue, 35136 St Jacques de la Lande - France - SIREN 402724199


Monsieur PATETTA Carmelo - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compote, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques à l'exclusion des vins.Courtage de tous produits alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.