Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARCON
PATES FRAICHES ROLAND GIAI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92403680
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque GARCON

Déposée le 31 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) PATES FRAICHES ROLAND GIAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATES FRAICHES ROLAND GIAI domicilié(e) 3-7, rue des Moulins, 69230 SAINT-GENIS-LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque GARCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARCON est expirée depuis le 31 janvier 2002.

PATES FRAICHES ROLAND GIAI a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPOSITIONS DE VIVALDI , GARCON! , LES DUOS DE VIVALDI , GIAI , JACQUES LAURENCIN TRAITEUR , GIAI , (Marque figurative)


PATES FRAICHES ROLAND GIAI (Société Anonyme) - 3-7, rue des Moulins, 69230 SAINT-GENIS-LAVAL - France


CABINET FLECHNER - France


Inscription le 12 mars 2001 - Gage constitué n°318737 - Publication au BOPI 2001-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 14 février 2000 - Changement de dénomination n°295308 - Publication au BOPI 2000-02-14

Inscription le 5 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171656 - Publication au BOPI 1994-04-05

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156757 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 5 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171655 - Publication au BOPI 1994-04-05

Inscription le 14 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150440 - Publication au BOPI 1992-10-14

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.