Déposée le 31 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) PATES FRAICHES ROLAND GIAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GARCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATES FRAICHES ROLAND GIAI domicilié(e) 3-7, rue des Moulins, 69230 SAINT-GENIS-LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque GARCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATES FRAICHES ROLAND GIAI (Société Anonyme) - 3-7, rue des Moulins, 69230 SAINT-GENIS-LAVAL - France
CABINET FLECHNER - France
Inscription le 12 mars 2001 - Gage constitué n°318737 - Publication au BOPI 2001-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24
Inscription le 14 février 2000 - Changement de dénomination n°295308 - Publication au BOPI 2000-02-14
Inscription le 5 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171656 - Publication au BOPI 1994-04-05
Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156757 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 5 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171655 - Publication au BOPI 1994-04-05
Inscription le 14 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150440 - Publication au BOPI 1992-10-14
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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