Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN VITESE
PATES DI VIESTO DUHAMEL GABRIELLE

Numéro de dépôt :
3167010
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2012
SAN VITESE de PATES DI VIESTO  DUHAMEL GABRIELLE

Présentation de la marque SAN VITESE

Déposée le 29 mai 2002 par la société PATES DI VIESTO DUHAMEL GABRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAN VITESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société PATES DI VIESTO DUHAMEL GABRIELLE domicilié(e) 13 FAUBOURG DE BELFORT,68190 ENSISHEIM - 68190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 749 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATES DI VIESTO DUHAMEL GABRIELLE domicilié(e) 13 FAUBOURG DE BELFORT,68190 ENSISHEIM - 68190 - France.

La marque SAN VITESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN VITESE est expirée depuis le 29 mai 2012.


PATES DI VIESTO DUHAMEL GABRIELLE - 13 FAUBOURG DE BELFORT,68190 ENSISHEIM - 68190 - France - SIREN 424749083


PATES DI VIESTO DUHAMEL GABRIELLE - 13 FAUBOURG DE BELFORT,68190 ENSISHEIM - 68190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Pâtes fraîches farcies et non farcies Sauces Glaces à rafraîchir Légumes en conserves Huiles Condiments Vinaigre Restauration, alimentation

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.