Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATES CHIRON
/
QUAT' PAT'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUAT' PAT'
PATES CHIRON (S.A.), Rue Aristide Bergès, Z.I. de Bissy, 73000 CHAMBERY.

Numéro de dépôt :
1184280
Date de dépôt :
23/09/1981
Lieu de dépôt :
CHAMBERY

Présentation de la marque QUAT' PAT'

Déposée le 23 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) PATES CHIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « QUAT' PAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATES CHIRON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERRUCON. - France.

La marque QUAT' PAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque QUAT' PAT' est expirée depuis le 23 septembre 1991.

PATES CHIRON a également déposé les autres marques suivantes : FLORIDA , 4 PAT' , QUATRE PATTES , AL BADIA


PATES CHIRON (S.A.), Rue Aristide Bergès, Z.I. de Bissy, 73000 CHAMBERY. - France


PERRUCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Farines et préparations faites de céréales.Conserves. Substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.