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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATES CHIRON
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4 PAT'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4 PAT'
PATES CHIRON (S.A.), Rue Aristide Bergès, Z.I. de Bissy, 73000 CHAMBERY.

Numéro de dépôt :
1184279
Date de dépôt :
23/09/1981
Lieu de dépôt :
CHAMBERY

Présentation de la marque 4 PAT'

Déposée le 23 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) PATES CHIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « 4 PAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATES CHIRON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERRUCON. - France.

La marque 4 PAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque 4 PAT' est expirée depuis le 23 septembre 1991.

PATES CHIRON a également déposé les autres marques suivantes : FLORIDA , QUAT' PAT' , QUATRE PATTES , AL BADIA


PATES CHIRON (S.A.), Rue Aristide Bergès, Z.I. de Bissy, 73000 CHAMBERY. - France


PERRUCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Farines et préparations faites de céréales.Conserves. Substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.