Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CAPELLE
Numéro de dépôt :
1595946
Date de dépôt :
17/04/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/04/2000
Présentation de la marque CHATEAU CAPELLE
Déposée le 17 avril 1990 par madame PATERSON Mary Anne née CARLSLAKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAPELLE est expirée depuis le 17 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47