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Marques déposées par PATERSON ARRAN LIMITED
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PATERSON'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATERSON'S
PATERSON ARRAN LIMITED

Numéro de dépôt :
1661713
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2011

Présentation de la marque PATERSON'S

Déposée le 14 mai 1991 par PATERSON ARRAN LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATERSON'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATERSON ARRAN LIMITED, domicilié(e) (société de nationalité britannique), The Royal Burgh Bakery,, Livingston, West Lothian EH54 5DN, Royaume-Uni (dossier no 2192722) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2192722) - France.

La marque PATERSON'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATERSON'S est expirée depuis le 14 mai 2011.

PATERSON ARRAN LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BRONTE


PATERSON ARRAN LIMITED - (société de nationalité britannique), The Royal Burgh Bakery,, Livingston, West Lothian EH54 5DN, Royaume-Uni (dossier no 2192722) - Royaume-Uni


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2192722) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2001 n°2192722 - Publication au BOPI 2001-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination n°234279 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 17 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234278 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 6 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176981 - Publication au BOPI 1994-10-06

Diverses sortes de sablés, de biscuits et de galettes d'avoine