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Marques déposées par PATERNOTTE Alain
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MULTIPASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MULTIPASS
PATERNOTTE Alain
AZZARO Jean Luc

Numéro de dépôt :
3438983
Date de dépôt :
05/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2016
MULTIPASS de PATERNOTTE Alain

Présentation de la marque MULTIPASS

Déposée le 5 juillet 2006 par PATERNOTTE Alain et AZZARO Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTIPASS »

Les déposants sont PATERNOTTE Alain domicilié(e) 12 rue de la Croix Saint Pierre,78550 GRESSEY - 78550 - France et AZZARO Jean Luc domicilié(e) 5 avenue Paul Bert,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIPASS est expirée depuis le 5 juillet 2016.


PATERNOTTE Alain - 12 rue de la Croix Saint Pierre,78550 GRESSEY - 78550 - France

AZZARO Jean Luc - 5 avenue Paul Bert,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

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