Marque expirée - Marque en non vigueur

SAME
PATERAS – PESCARA de CASTELLUCCIO Christian

Numéro de dépôt :
1545068
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2019

Présentation de la marque SAME

Déposée le 31 mai 1989 par PATERAS – PESCARA de CASTELLUCCIO Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAME »

Le déposant est PATERAS – PESCARA de CASTELLUCCIO Christian domicilié(e) 16 Rue Michel Hounau - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE PESCARA domicilié(e) 16 Rue Michel Hounau - 64000 - PAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAME est expirée depuis le 31 mai 2019.


PATERAS – PESCARA de CASTELLUCCIO Christian - 16 Rue Michel Hounau - 64000 - PAU - France


Monsieur DE PESCARA - 16 Rue Michel Hounau - 64000 - PAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Renouvellement sans limitation le 31 mai 1999 n°2145885 - Publication au BOPI 1999-05-31

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2009 n°2408577 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-05-27

Appareil de mesures et de calculs des évapotranspirations des flux de chaleur de mesures physiques diverses en particulier de l'environnement destiné à l'agriculture, la météorologie, l'agrométéorologie, la bioclimatologie, l'irrigation, l'agro-alimentaire. Appareils de contrôle de l'irrigation et du drainage, évaluation des besoins en eau des cultures