Déposée le 9 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATENOUILLE et LAFAITE Annie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATENOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-02 du 13 janvier 2006.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATENOUILLE domicilié(e) 9 Rue Collignon - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et LAFAITE Annie domicilié(e) 9 Rue Collignon - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATENOUILLE, M. Lafaite Thomas domicilié(e) 9 Rue Collignon - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
La marque PATENOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396723.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATENOUILLE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.
PATENOUILLE, SARL - 9 Rue Collignon - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 3
LAFAITE Annie - 9 Rue Collignon - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
PATENOUILLE, M. Lafaite Thomas - 9 Rue Collignon - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2015 n°2604104 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-12-08
– café. – thé. – riz. – farine et préparations faites de céréale. – pain. – pâtisserie et confiserie. – glaces comestibles. – miel. – vinaigre. – sauces (condiments). – épices. – glace à rafraîchir. – sandwiches. – pizzas. – biscuiterie. – gâteaux. – sucreries. – chocolat. – boissons à base de cacao, café, chocolat ou thé. – services de restauration (alimentation). – services de traiteurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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