Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATECTRONE
Patectronic

Numéro de dépôt :
949912
Date de dépôt :
19/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATECTRONE

Déposée le 19 mars 1976 par Patectronic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATECTRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patectronic domicilié(e) (soc. an.), 15, avenue Edouard-Millaud, Tarare (Rhône). - France.

La marque PATECTRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PATECTRONE est expirée depuis le 19 mars 1986.

Patectronic a également déposé les autres marques suivantes : T TEPPAZ , PEDOGOLF


Patectronic - (soc. an.), 15, avenue Edouard-Millaud, Tarare (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils audio-visuels.