Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARUNDEL LES SABLES D OLONNE
Numéro de dépôt :
931920
Date de dépôt :
02/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARUNDEL LES SABLES D OLONNE
Déposée le 2 septembre 1975 par monsieur Pateau (Claude) et Mme Pasquier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARUNDEL LES SABLES D OLONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARUNDEL LES SABLES D OLONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ARUNDEL LES SABLES D OLONNE est expirée depuis le 2 septembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477