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Marques déposées par PATE Paul
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URSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

URSA
PATE Paul

Numéro de dépôt :
93470712
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2023

Présentation de la marque URSA

Déposée le 1 juin 1993 par PATE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « URSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est PATE Paul domicilié(e) 18 avenue de la Mésange - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque URSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque URSA est expirée depuis le 1 juin 2023.

PATE Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES GRILLADELLES , BLITSI , BELLE ILE OCEAN , OURAL


PATE Paul - 18 avenue de la Mésange - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238008 - Publication au BOPI 2003-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2013 n°2529024 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.