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Marques déposées par monsieur PATE Paul
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CANICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANICE
Monsieur PATE Paul

Numéro de dépôt :
1727740
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/09/2001

Présentation de la marque CANICE

Déposée le 10 septembre 1991 par monsieur PATE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CANICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PATE Paul domicilié(e) 1, rue Caporal Peugeot, 94210 LA VARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque CANICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANICE est expirée depuis le 10 septembre 2001.

PATE Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES GRILLADELLES , BLITSI , BELLE ILE OCEAN , FELICE , OURAL , URSA


Monsieur PATE Paul - 1, rue Caporal Peugeot, 94210 LA VARENNE - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Viande, volaille et gibier;extraits de viande;viande pour animaux. Aliments pour les animaux, produits frais ou conservés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.