Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pâté croûte piquet's
pate croute piquet's, sarl

Numéro de dépôt :
4028568
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2023
pâté croûte piquet\'s de pate croute piquet\'s

Présentation de la marque pâté croûte piquet's

Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pate croute piquet's auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pâté croûte piquet's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) pate croute piquet's domicilié(e) 5 rue ponce rifflard - 08190 - sault saint remy - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 724 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pate croute piquet's, M. pascal piquet domicilié(e) 5 rue ponce rifflard - 08190 - sault saint remy - France.

La marque pâté croûte piquet's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pâté croûte piquet's est expirée depuis le 28 août 2023.

pate croute piquet's a également déposé les autres marques suivantes : LES GRENIERS ARDENNAIS , piquet's


pate croute piquet's, sarl - 5 rue ponce rifflard - 08190 - sault saint remy - France - SIREN 447724568


pate croute piquet's, M. pascal piquet - 5 rue ponce rifflard - 08190 - sault saint remy - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.