Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCUS
PATCUS EUROPE Gmbh

Numéro de dépôt :
92407738
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2002

Présentation de la marque PATCUS

Déposée le 25 février 1992 par PATCUS EUROPE Gmbh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est PATCUS EUROPE Gmbh, domicilié(e) 23 Johanestrae 5501 PLUWIG ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roland ANSTETT ANSTETT PUISSANCE EST - France.

La marque PATCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCUS est expirée depuis le 25 février 2002.


PATCUS EUROPE Gmbh - 23 Johanestrae 5501 PLUWIG ALLEMAGNE - Allemagne


M. Roland ANSTETT ANSTETT PUISSANCE EST - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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