PATCUS
Présentation de la marque PATCUS
Déposée le 25 février 1992 par PATCUS EUROPE Gmbh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCUS est expirée depuis le 25 février 2002.
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09