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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATCHOUNE
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PATCHOUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCHOUNE
PATCHOUNE, SARL

Numéro de dépôt :
3900527
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022
PATCHOUNE de PATCHOUNE

Présentation de la marque PATCHOUNE

Déposée le 24 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATCHOUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATCHOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATCHOUNE domicilié(e) 24 RUE JEAN JAURES - 80100 - ABBEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 461 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCHOUNE, Mme BULTEL MARIELLE domicilié(e) 24 RUE JEAN JAURES - 80100 - ABBEVILLE - France.

La marque PATCHOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCHOUNE est expirée depuis le 24 février 2022.

PATCHOUNE a également déposé les autres marques suivantes : CH'TIS COUPONS , CH'TIS COUPONS


PATCHOUNE, SARL - 24 RUE JEAN JAURES - 80100 - ABBEVILLE - France - SIREN 440461424


PATCHOUNE, Mme BULTEL MARIELLE - 24 RUE JEAN JAURES - 80100 - ABBEVILLE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.