Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CH'TIS COUPONS
PATCHOUNE

Numéro de dépôt :
4438641
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CH\'TIS COUPONS de PATCHOUNE

Présentation de la marque CH'TIS COUPONS

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par PATCHOUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CH'TIS COUPONS »

Le déposant est PATCHOUNE domicilié(e) 4 RUE MACQUERON - 80100 - ABBEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PATCHOUNE, Madame MARIELLE BULTEL domicilié(e) 4 RUE MACQUERON - 80100 - ABBEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PATCHOUNE a également déposé les autres marques suivantes : PATCHOUNE , CH'TIS COUPONS


PATCHOUNE - 4 RUE MACQUERON - 80100 - ABBEVILLE - France


SARL PATCHOUNE, Madame MARIELLE BULTEL - 4 RUE MACQUERON - 80100 - ABBEVILLE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 19 février 2019 - Rejet total n°749484 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-19

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.