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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATCHOULI
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& AND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

& AND
PATCHOULI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99815900
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque & AND

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) PATCHOULI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « & AND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATCHOULI domicilié(e) 3 rue du Cherche Midi, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUETTA Norbert Avocat à la Cour - France.

La marque & AND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque & AND est expirée depuis le 6 octobre 2009.

PATCHOULI a également déposé les autres marques suivantes : EN PARFUMERIE, LE JUSTE PRIX C'EST PATCHOULI , CHEZ PATCHOULI PLUS BESOIN DE CALCULETTE JE PAIE CE QU'IL Y A SUR L'ETIQUETTE , PARFUMERIES PATCHOULI , EDITH LARSON , PRIX PATCHOULI = PRIX RIQUIQUIS , MIEUX QU'UNE REMISE, LE JUSTE PRIX PATCHOULI , CLAIRE TERENCE , EDITH LARSON , LES REMISES C'EST DEMODE, LES PETITS PRIX SONT AFFICHES , PARFUMERIES PATCHOULI : LA BEAUTE MAXIMUM A PRIX MINIMUM


PATCHOULI Société Anonyme - 3 rue du Cherche Midi, 75006 PARIS - France


GUETTA Norbert Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 20 février 2008 - Changement d'adresse n°469053 - Publication au BOPI 2008-02-20

Inscription le 20 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469052 - Publication au BOPI 2008-02-20

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes pour le visage et le corps, lotions, masques, crèmes solaires (cosmétiques), crèmes exfoliantes, rouges à lèvres, vernis à ongles, mascaras, fards à paupières, fards à joues, shampoings, produits capilaires, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir: boîtes en métaux précieux, porte monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, bijoux fantaisie, colliers, sautoirs, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendeloques, pendentifs, anneaux, broches, barrettes à cheveux, pierres précieuses, horlogerie, et instruments chronométriques, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume cigarettes en métaux précieux. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; barrettes à cheveux, bandaux pour les cheveux, épingles à cheveux, élastiques à cheveux, colifichets.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.