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Marques déposées par la société PATCHAMA TATIANA
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[Ti-Pi] ATELIER DE CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

[Ti-Pi] ATELIER DE CREATION
PATCHAMA TATIANA

Numéro de dépôt :
4035465
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2023
[Ti-Pi] ATELIER DE CREATION de PATCHAMA TATIANA

Présentation de la marque [Ti-Pi] ATELIER DE CREATION

Déposée le 26 septembre 2013 par la société PATCHAMA TATIANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « [Ti-Pi] ATELIER DE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la société PATCHAMA TATIANA domicilié(e) 559 B chemin de l'Etang Cambuston - 97440 - SAINT-ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 769 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER TI-PI, Mle PATCHAMA TATIANA domicilié(e) 559 B CHEMIN DE L'ETANG CAMBUSTON - 97440 - SAINT-ANDRE - France.

La marque [Ti-Pi] ATELIER DE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [Ti-Pi] ATELIER DE CREATION est expirée depuis le 26 septembre 2023.


PATCHAMA TATIANA - 559 B chemin de l'Etang Cambuston - 97440 - SAINT-ANDRE - France - SIREN 792769689


ATELIER TI-PI, Mle PATCHAMA TATIANA - 559 B CHEMIN DE L'ETANG CAMBUSTON - 97440 - SAINT-ANDRE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.