Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 PATBOUL
/
SAINT-DIZIER BRAGARDISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-DIZIER BRAGARDISE
ASSOCIATION PATBOUL (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94541950
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2004

Présentation de la marque SAINT-DIZIER BRAGARDISE

Déposée le 21 octobre 1994 par l'association loi 1901 PATBOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT-DIZIER BRAGARDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 PATBOUL domicilié(e) 107, Avenue de la République, 52100 SAINT-DIZIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION PATBOUL - France.

La marque SAINT-DIZIER BRAGARDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-DIZIER BRAGARDISE est expirée depuis le 21 octobre 2004.


ASSOCIATION PATBOUL (Association Loi 1901) - 107, Avenue de la République, 52100 SAINT-DIZIER - France


ASSOCIATION PATBOUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Pain et Patisserie