Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATATES ET COMPAGNIE
EURL PATATES ET COMPAGNIE

Numéro de dépôt :
99804652
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque PATATES ET COMPAGNIE

Déposée le 21 juillet 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PATATES ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATATES ET COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PATATES ET COMPAGNIE domicilié(e) 5, QUAI JEAN BART, 35600 REDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DOINEAU XAVIER - France.

La marque PATATES ET COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATATES ET COMPAGNIE est expirée depuis le 21 juillet 2009.

PATATES ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : PATATES & COMPAGNIE


EURL PATATES ET COMPAGNIE - 5, QUAI JEAN BART, 35600 REDON - France


Mr DOINEAU XAVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369980 - Publication au BOPI 2003-04-29

Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284016 - Publication au BOPI 1999-09-02

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies papeterie, clichés Viande, poisson, volaille et gibier. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Publicité ; gestion des affaires commerciales administration commerciale distribution de prospectus, d'échantillon ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires, affaires immobilières Transport, emballage et entreposage de marchandises distribution de journaux Formation, divertissement edition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.