Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLINNOV
M. PATAT Jean Louis
M. DEVEAUX Nicolas

Numéro de dépôt :
4064048
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/01/2024
SOLINNOV de PATAT Jean Louis

Présentation de la marque SOLINNOV

Déposée le 28 janvier 2014 par monsieur PATAT Jean Louis et monsieur DEVEAUX Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLINNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Les déposants sont monsieur PATAT Jean Louis domicilié(e) 176 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France et monsieur DEVEAUX Nicolas domicilié(e) 66 Les Dessus de Bouchet - 49350 - GENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATAT Jean Louis domicilié(e) 176 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque SOLINNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLINNOV est expirée depuis le 28 janvier 2024.

PATAT Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : MONHUB , MY HUB


M. PATAT Jean Louis - 176 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France

M. DEVEAUX Nicolas - 66 Les Dessus de Bouchet - 49350 - GENNES - France


M. PATAT Jean Louis - 176 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.