Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DEMOISELLES DU VAL ANDRE
PATARD JOEL

Numéro de dépôt :
95565301
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
20/03/2005

Présentation de la marque LES DEMOISELLES DU VAL ANDRE

Déposée le 20 mars 1995 par la société PATARD JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « LES DEMOISELLES DU VAL ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société PATARD JOEL domicilié(e) 2 PLACE DU GENERAL DE GAULLE, 22370 PLENEUF VAL ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 545 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATARD JOEL "L'IGLOO" - France.

La marque LES DEMOISELLES DU VAL ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEMOISELLES DU VAL ANDRE est expirée depuis le 20 mars 2005.


PATARD JOEL - 2 PLACE DU GENERAL DE GAULLE, 22370 PLENEUF VAL ANDRE - France - SIREN 382545515


PATARD JOEL "L'IGLOO" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

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