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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATAMODE
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PATAMODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATAMODE
PATAMODE, SARL

Numéro de dépôt :
3910446
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
PATAMODE de PATAMODE

Présentation de la marque PATAMODE

Déposée le 4 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATAMODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATAMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATAMODE domicilié(e) 98 Chemin du Pilon Blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 995 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATAMODE, M. BREULEUX THIERRY domicilié(e) 98 Chemin du Pilon Blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

La marque PATAMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATAMODE est expirée depuis le 4 avril 2022.


PATAMODE, SARL - 98 Chemin du Pilon Blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France - SIREN 749995114


PATAMODE, M. BREULEUX THIERRY - 98 Chemin du Pilon Blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).