Déposée le 18 mars 1987 par la société PATAK (SPICES) LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PATAK'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PATAK (SPICES) LIMITED domicilié(e) Park Lane, Abram, WIGAN WN2 5XJ - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque PATAK'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATAK'S arrivera à expiration en date du 18 mars 2027.
PATAK (SPICES) LIMITED, Société britannique - Park Lane, Abram, WIGAN WN2 5XJ - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333722 - Publication au BOPI 2007-02-07
Renouvellement sans limitation n°2085684 - Publication au BOPI 1997-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2017 n°2642500 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-03
Viande, poisson, volaille et gibier (non vivants);conserves de viandes en boîte, pour la consommation humaine;fruits et légumes conservés, séchés ou cuits;amantes (au sens large) comprises dans la classe 29 pour l'utilisation comme aliments ou comme ingrédients pour aliments;pickles;produits alimentaires en pâte préparés totalement ou principalement à partir des denrées alimentaires de la classe 29.Epices (autres que celles à base de volaille);pâte de curry, produits alimentaires en pâte préparés totalement ou principalement à partir des denrées alimentaires comprises dans la classe 30;sauces (autres que les assaisonnements pour salade), farine, Chutneys;condiments, confiserie non médicamenteuse, riz, denrées alimentaires comprises dans la classe 30 préparées sous forme de portions; "popadums" (pain croustillant) biscuits de pain.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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