Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA GRAVETTE-PATACHON
Numéro de dépôt :
1621104
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2000
Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVETTE-PATACHON
Déposée le 8 octobre 1990 par PATACHON Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA GRAVETTE-PATACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA GRAVETTE-PATACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GRAVETTE-PATACHON est expirée depuis le 8 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12