Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAT LYD au capital de 50.000FR
/
BAIN EMERAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIN EMERAUDE
S.a.r.l. PAT LYD au capital de 50.000FR

Numéro de dépôt :
1719215
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
11/10/2001
BAIN EMERAUDE de PAT LYD au capital de 50.000FR

Présentation de la marque BAIN EMERAUDE

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAT LYD au capital de 50.000FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « BAIN EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAT LYD au capital de 50.000FR domicilié(e) avenue de la Mandallaz C. Commercial du Grand Epagny, 74330 EPAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Lydia SERAFINI - France.

La marque BAIN EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIN EMERAUDE est expirée depuis le 11 octobre 2001.


S.a.r.l. PAT LYD au capital de 50.000FR - avenue de la Mandallaz C. Commercial du Grand Epagny, 74330 EPAGNY - France


Mme Lydia SERAFINI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

- linge de maison et de bain - meubles de salle de bains - robinetterie, appareil sanitaire - carrelage - accessoires salle de bains à savoir appliques - Tablettes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).