Déposée le 28 juillet 1999 par PASWAL MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TAVARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est PASWAL MICHEL, domicilié(e) 51, RUE GRANDE, 06570 ST PAUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASWAL MICHEL - France.
La marque TAVARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAVARIA est expirée depuis le 28 juillet 2009.
PASWAL MICHEL - 51, RUE GRANDE, 06570 ST PAUL - France
PASWAL MICHEL - France
Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358854 - Publication au BOPI 2002-11-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Tissus, couvertures de lit et de table Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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