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Marques déposées par monsieur PASTUREAUD Christophe
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Château La Chaume Des Filles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Chaume Des Filles
M. PASTUREAUD Christophe

Numéro de dépôt :
3905039
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
Château La Chaume Des Filles de PASTUREAUD Christophe

Présentation de la marque Château La Chaume Des Filles

Déposée le 15 mars 2012 par monsieur PASTUREAUD Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château La Chaume Des Filles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur PASTUREAUD Christophe domicilié(e) 7 Le Bourg - 33820 - SAINT PALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASTUREAUD Christophe domicilié(e) 7 Le Bourg - 33820 - SAINT PALAIS - France.

La marque Château La Chaume Des Filles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Chaume Des Filles est expirée depuis le 15 mars 2022.


M. PASTUREAUD Christophe - 7 Le Bourg - 33820 - SAINT PALAIS - France


M. PASTUREAUD Christophe - 7 Le Bourg - 33820 - SAINT PALAIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vins d'appellation d'origine.