Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAUME DES FILLES
Monsieur PASTUREAUD Christian

Numéro de dépôt :
1603199
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
18/05/2010

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAUME DES FILLES

Déposée le 18 mai 1990 par monsieur PASTUREAUD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CHAUME DES FILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PASTUREAUD Christian domicilié(e) demeurant Lussan, 33820 PLEINE SELVE (dossier no 2172881) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASTUREAUD Christian domicilié(e) (dossier no 2172881) - France.

La marque CHATEAU LA CHAUME DES FILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CHAUME DES FILLES est expirée depuis le 18 mai 2010.

PASTUREAUD Christian a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LUSSAN


Monsieur PASTUREAUD Christian - demeurant Lussan, 33820 PLEINE SELVE (dossier no 2172881) - France


Monsieur PASTUREAUD Christian - (dossier no 2172881) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172881 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA CHAUME DES FILLES"