Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CHAUME DES FILLES
Numéro de dépôt :
1135874
Date de dépôt :
20/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque CHATEAU LA CHAUME DES FILLES
Déposée le 20 mai 1980 par PASTUREAUD Christian Jacky Jean Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « CHATEAU LA CHAUME DES FILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CHAUME DES FILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LA CHAUME DES FILLES est expirée depuis le 20 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051