Marque renouvelée - Marque en vigueur

BULLES DE LILAS
SCEA PASTOUREL

Numéro de dépôt :
3552159
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2028
BULLES DE LILAS de PASTOUREL

Présentation de la marque BULLES DE LILAS

Déposée le 28 janvier 2008 par PASTOURELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLES DE LILAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.

Le déposant est PASTOURELTODO domicilié(e) LA PEYRADE, 1 CHEMIN GAZE - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 310 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PASTOUREL, M. PASTOUREL REMI domicilié(e) LA PEYRADE, 1 CHEMIN GAZE - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque BULLES DE LILAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULLES DE LILAS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.

PASTOUREL a également déposé les autres marques suivantes : côté lilas , FLEUR DE LILAS


SCEA PASTOUREL - LA PEYRADE, 1 CHEMIN GAZE - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 318310265


SCEA PASTOUREL, M. PASTOUREL REMI - LA PEYRADE, 1 CHEMIN GAZE - 34110 - FRONTIGNAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664887 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2017-11-22

Vin de pays.