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Marques déposées par monsieur PASTOUREL REMI
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SOL INVICTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL INVICTUS
M. PASTOUREL REMI

Numéro de dépôt :
3907439
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
SOL INVICTUS de PASTOUREL REMI

Présentation de la marque SOL INVICTUS

Déposée le 22 mars 2012 par monsieur PASTOUREL REMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL INVICTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur PASTOUREL REMI domicilié(e) Château de la Peyrade, Rue de la Gaze - 34110 - FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PASTOUREL, M. PASTOUREL Remi domicilié(e) Château de la Peyrade, rue de la Gaze - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque SOL INVICTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL INVICTUS est expirée depuis le 22 mars 2022.

PASTOUREL REMI a également déposé les autres marques suivantes : CABOTAGE


M. PASTOUREL REMI - Château de la Peyrade, Rue de la Gaze - 34110 - FRONTIGNAN - France


SCEA PASTOUREL, M. PASTOUREL Remi - Château de la Peyrade, rue de la Gaze - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Vins.