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Marques déposées par monsieur PASTOUREL REMI
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CABOTAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABOTAGE
M. PASTOUREL REMI

Numéro de dépôt :
3897470
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
CABOTAGE de PASTOUREL REMI

Présentation de la marque CABOTAGE

Déposée le 14 février 2012 par monsieur PASTOUREL REMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABOTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur PASTOUREL REMI domicilié(e) CHATEAU DE LA PEYRADE - 34110 - FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASTOUREL REMI domicilié(e) CHATEAU DE LA PEYRADE - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque CABOTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOTAGE est expirée depuis le 14 février 2022.

PASTOUREL REMI a également déposé les autres marques suivantes : SOL INVICTUS


M. PASTOUREL REMI - CHATEAU DE LA PEYRADE - 34110 - FRONTIGNAN - France


M. PASTOUREL REMI - CHATEAU DE LA PEYRADE - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Vins.