Déposée le 9 octobre 2013 par PASTORE Rudy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SNAPZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est PASTORE Rudy domicilié(e) Appt T11, Cage A, 1 Impasse de Moutchalette - 33740 - ARES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASTORE Rudy domicilié(e) Appt T11 – Cage A, 1 Impasse de Moutchalette - 33740 - ARES - France.
La marque SNAPZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAPZONE est expirée depuis le 9 octobre 2023.
PASTORE Rudy - Appt T11, Cage A, 1 Impasse de Moutchalette - 33740 - ARES - France
M. PASTORE Rudy - Appt T11 – Cage A, 1 Impasse de Moutchalette - 33740 - ARES - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Supports numériques, équipements numériques, contenus numériques et publications électroniques ou numériques téléchargeables, à savoir images, représentations graphiques, photographies, reportages photographique, photographies d'archive, images photographiques picturales, images fixes, images animées, reproductions artistiques, vidéos, conceptions graphiques, images d'actualités, illustrations, mosaïque d'images et autres contenus numérique, métadonnées et autres éléments de conception, les produits précités étant stockés ou enregistrés sur des supports électroniques ou informatiques ou téléchargeables à partir de bases de données ou d'autres outils accessibles sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux étendus, des réseaux locaux ou des réseaux sans fil ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le stockage, la transformation, le traitement et la reproduction du son, des images, des photographies, des textes et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques ; logiciels informatiques ; jeux informatiques à savoir logiciels ; jeux électroniques à savoir logiciels de jeux électronique ; jeux vidéo à savoir logiciels (cartouches) de jeux vidéo ; banques et bases de données multimédia ; appareils et instruments de communications, de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, appareils et instruments de télévision ; logiciels et applications logicielles permettant la transmission d'images, de photographies et de textes par le biais de l'Internet et d'autres réseaux de communications ; programmes informatiques téléchargeables par Internet ; ludiciels informatiques à utiliser sur des téléphones cellulaires et portables ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces et matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; services de régie publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires sur tout support, diffusion d'annonces publicitaires ; production de films publicitaires ; services d'une agence de médias en ligne, en particulier agence de médias traitant des photos, vidéos, images vectorielles ; services d'agences de marketing ; services d'agences de publicité ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques, télévisées, téléphoniques, audiovisuelles et par tous moyens de télécommunications, par Internet ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Diffusion, téléchargement et transmission de données, images, photographies, textes et informations par moyens électroniques, informatiques, télévisés et tout autre moyen de télécommunications ; transmission d'informations en ligne ; transmission de dépêches ; transmission de publications électroniques en ligne ; services de location, mise à disposition, d'accès et de consultation (affichage par télécommunications) de bases de données d'informations (nouvelles) à savoir fourniture d'accès à des bases de données d'informations (nouvelles), d'images, de photographies, de vidéos, et de textes ; services de téléchargement en ligne de données payantes de photographies, de reportages et autres contenus numérique ; service de télédiffusion ; mise à disposition d'informations en ligne, y compris d'hyperliens vers d'autres sites Web à savoir fourniture d'accès à des informations en ligne, y compris à des hyperliens vers d'autres sites Web ; fourniture d'accès à différents médias, à savoir bourses d'images numériques, photographies d'archive, reportage photo, images d'actualité, images d'archives, illustrations, dessins graphiques et d'informations numérique via une base de données informatique en ligne ; services informatisés de recherche et de récupération en ligne, à savoir fourniture d'accès utilisateur à des moteurs de recherche de contenus numériques tels que des images, représentations graphiques, photographies, photographies d'archive, images photographiques picturales, images fixes, images animées, reproductions artistiques, vidéos, conceptions graphiques, images d'actualités, reportages photographique, textes, autres éléments de conception, photographies et autres contenus numériques ;
Hébergement de contenus numériques par le biais de réseaux câblés et sans fil ; services informatiques, à savoir conception et hébergement de sites Web pour des services de vente au détail en ligne et l'octroi de licences de propriété intellectuelle, dans le domaine des images, représentations graphiques, photographies, contenus numériques téléchargeables, photographies, images photographiques picturales, images fixes, images animées, reproductions artistiques, vidéos, conceptions graphiques, images d'actualités, reportage photographique, publications électroniques téléchargeables ainsi qu'autres supports numériques et éléments de conception ; logiciels téléchargeables et bases de données en ligne, accessibles par le biais de réseaux informatiques, réseaux mondiaux de communication, réseaux étendus, réseaux locaux ou réseaux sans fil, pour la recherche, l'achat et le téléchargement de contenus numériques ; services d'assistance technique, à savoir résolution de problèmes touchant du matériel informatique et des logiciels lors du téléchargement ascendant et du téléchargement descendant des licences de propriété intellectuelle précitées, par le biais d'Internet à savoir programmation pour ordinateurs ; stockage électronique de médias électroniques à savoir d'images, de textes et données.
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