Marque expirée - Marque en non vigueur
PASTORALISMES & GRANDS ESPACES
Numéro de dépôt :
3422867
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
12/04/2016
Présentation de la marque PASTORALISMES & GRANDS ESPACES
Déposée le 12 avril 2006 par Pastoralismes du Monde association C/o Fédération des Alpages de l'Isère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PASTORALISMES & GRANDS ESPACES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTORALISMES & GRANDS ESPACES est expirée depuis le 12 avril 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20